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— La cession de droits d’exploitation, de représentation et de reproduction à un tiers n’altère en rien les droits de l’auteur précités.
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— Benoit Peaumier se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions d’accès et d’utilisation du site internet.
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— Vous devez citer le nom de l’auteur original : © Benoit Peaumier
— Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales,
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— À chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de ces créations.
— Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits. Vous pouvez obtenir ces autorisations auprès de l’auteur à l'adresse suivante benoit.pt.cool(at)gmail.com.
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— Toute personne procédant à leur utilisation dans un cadre autre que celui défini ci-dessus sans pouvoir justifier d’une autorisation écrite préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle (art. L. 335-2 s).
— La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi » (art. L. 335-3).
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